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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHMID
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ROYAL CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CHOCOLAT
SCHMID S.A.

Numéro de dépôt :
1703494
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2001

Présentation de la marque ROYAL CHOCOLAT

Déposée le 5 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SCHMID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHMID domicilié(e) 199 Rue Championnet, 75018 PARIS - France.

La marque ROYAL CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CHOCOLAT est expirée depuis le 5 novembre 2001.

SCHMID a également déposé les autres marques suivantes : ANNIVERSAIRE AU CAFE , FLORITEL , ANNIVERSAIRE AU CHOCOLAT , ANNIVERSAIRE A LA FRAISE , ANNIVERSAIRE A LA POIRE


SCHMID S.A. - 199 Rue Championnet, 75018 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

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